Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PEN-TY
Numéro de dépôt :
1260976
Date de dépôt :
28/01/1983
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
28/01/1993
Présentation de la marque PEN-TY
Déposée le 28 janvier 1983 par LAVENANT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « PEN-TY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PEN-TY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEN-TY est expirée depuis le 28 janvier 1993.
LAVENANT Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28